Lorsque vous vivez dans un immeuble en copropriété, cela implique que vous bénéficiez de la jouissance exclusive de votre partie privative. Cela dit, les copropriétaires évoluent également au sein de parties communes. Ces parties communes donnent lieu au paiement de charges, qui sont déterminées sur la base de quote-part que chaque propriétaire possède. Pour vous aider à mieux comprendre ce que sont les tantièmes et vous familiariser avec leur calcul, voici un petit guide pédagogique à lire et à relire !
Les tantièmes, savez-vous ce que c’est ?
Quand vous parlez de tantièmes dans votre copropriété, vous parlez de la part de copropriété que chaque copropriétaire possède.
Savoir ce que chaque copropriétaire possède aide à définir la participation de chaque propriétaire au moment des assemblées générales. Les tantièmes permettent aussi la répartition des paiements des différentes charges incombant à l’entretien des parties communes.
Pour connaître les tantièmes de copropriété de chaque propriétaire, il vous suffit de regarder dans l’état descriptif de division (EDD). Si vous le souhaitez, vous pouvez modifier la répartition des tantièmes au cours d’une assemblée générale et par le biais d’un vote.
Souvent, les copropriétés sont divisées en millièmes de parts. Ces millièmes, ce sont les tantièmes de copropriété écrits sous forme de mille. Pour faire simple, gardez en tête que c’est l’unité de division de votre immeuble divisé en 1000 parts égales.
Vous vous en doutez sûrement, si vous cherchez les tantièmes, vous les trouverez dans le règlement de copropriété. Dans la plupart des cas, celui-ci est rédigé avant la construction de votre immeuble. Considérez-le comme un contrat dont chacune des dispositions s’impose à chaque copropriétaire. Lorsque vous souhaitez apporter une modification à ce qui est écrit dans le règlement de copropriété, il faut en discuter en assemblée générale.
Puisqu’en fonction du nombre de tantièmes, le montant de vos charges varie, vous trouverez en plus du calcul des tantièmes l’état de répartition des charges pour chaque copropriétaire. Vous trouverez la répartition de ces charges selon qu’il s’agit de la conservation, de l’entretien ou de l’administration de votre immeuble. Vous trouverez aussi les dépenses liées aux services collectifs et aux équipements que vous partagez avec les autres copropriétaires.
Tantièmes de copropriété : comment les calculer facilement ?
Les copropriétaires peuvent calculer leurs tantièmes en prenant en compte plusieurs éléments :
- La consistance de leur bien (y a-t-il un balcon ? Une terrasse ?)
- La situation du bien (est-il à l’étage ou au rez-de-chaussée ?)
- La superficie du lot.
Besoin de calculer vos charges en fonction de la répartition des tantièmes ?
C’est le calcul des tantièmes qui permet au syndic de copropriété de procéder au calcul des charges liées aux parties communes.
Imaginons une copropriété divisée en 1000 tantièmes qui souhaite faire des travaux pour un montant global de 2000 €. Ces travaux concernent les parties communes.
Un premier propriétaire détient 175 tantièmes. Un deuxième propriétaire en détient 351. Un troisième en détient 220.
Les quotes-parts de chaque copropriétaire seront donc de :
Propriétaire 1 : 2000 x (175 / 1 000), = 350 €.
Propriétaire 2 : 2000 x (350 / 1000) = 700 €.
Propriétaire 3 : 2000 x (220 / 1000) = 440 €.
Copropriétaires : pouvez-vous modifier les tantièmes ?
Avant de demander une modification des tantièmes, vous devez savoir que même si vous n’utilisez pas votre lot, ou si vous ne prenez jamais l’ascenseur, vous êtes malgré tout tenus de vous acquitter des frais qui leur sont inhérents.
Pour demander la modification des tantièmes, il faut en parler lors d’une assemblée générale. En effet, tous les copropriétaires doivent participer au vote.
Voici les situations dans lesquelles une demande de modification des tantièmes est légitime :
- Vous souhaitez diviser un lot après une vente d’une partie ou du lot entier ;
- Vous souhaitez changer l’usage de votre lot : si vous vous lancez dans une profession libérale, peut-être que votre appartement deviendra votre lieu de travail ;
- Une partie commune s’apprête à être vendue : cette partie commune peut être cédée à des copropriétaires ou à une personne extérieure à votre immeuble ;
- Votre syndic de copropriété a décidé de faire des travaux et cela a des répercussions sur le calcul des charges ;
- Vous avez remarqué des erreurs de calcul.
Comment « convertir » des tantièmes en mètres 2 ?
Les tantièmes et les millièmes, c’est bien beau, mais parfois, vous aurez besoin de connaître la valeur en mètres carrés. Pour passer des premiers aux seconds, il vous suffit de connaître la surface habitable d’au moins un logement de votre copropriété.
Lorsque vous êtes en possession de cette superficie, appliquez simplement la formule suivante :
Surface habitable de l’immeuble = surface de l’appartement x nombre de tantièmes de l’immeuble. Divisez ce résultat par le nombre de tantièmes de votre logement.
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